Les avocats spécialisés en franchise (1/5)

  • Créé le : 01/10/2013
  • Modifé le : 19/05/2025
AC Franchise vous présente les avocats spécialisés en franchise. Cette liste n’est pas exhaustive mais ces avocats sont membres du collège des experts de la Fédération Française de la Franchise. Vous trouverez ci-après une description de leurs activités :

MAÎTRE GILLES AMEDEE-MANESME,

Maître Gilles Amédée-Manesme, avocat spécialisé en franchise, est un Avocat spécialisé notamment dans le droit de la franchise depuis plus de 25 ans. Il est ou il a été le conseil de nombreux réseaux de franchise, petits et grands, et accompagne le fondateur sur le plan juridique et stratégique dans l’évolution de son réseau.
Il développe aussi son activité en droit des sociétés et droit fiscal.
Parallèlement, il contribue par ses ouvrages et articles de doctrine à faire évoluer le droit de la franchise et son point de vue publié est souvent une référence dans la jurisprudence.
Il a exercé par ailleurs une activité universitaire en créant et développant le MASTER 2 de Juriste d’affaires à la Faculté de Droit de PARIS XI en partenariat avec les plus grandes écoles de commerce.

MAÎTRE RÉMI DE BALMANN,

Cabinet DMD, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS
Maître Rémi DE BALMANN est avocat, expert en franchise. Il est diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (Sciences-Po Paris) et de l’Université Panthéon-Assas. Très vite, il s’est spécialisé en Droit des Affaires et plus spécialement en Droit de la Distribution.
Ses premières interventions dans la franchise remontent à plus d’une dizaine d’années et il est depuis 2008 membre du Collège des Experts de la Fédération Française de la Franchise.
Dans le cadre de ses activités de conseils (mise en place et suivi des réseaux), il met sa pratique du contentieux au service d’une politique de prévention et de règlement amiable des conflits.
Dans le cadre de ses activités judiciaires, il défend les intérêts des têtes de réseaux confrontées à des situations de crise : conflits franchiseurs / franchisés, concurrence déloyale, parasitisme.
Maître Rémi de BALMANN apporte également son appui aux franchiseurs dans le domaine du droit des marques (contrefaçon) et de la réglementation économique (prix, publicité, soldes).
Auteur de nombreux articles parus dans la presse spécialisée, il participe régulièrement à des conférences et colloques sur la franchise.

MAÎTRE DOMINIQUE BASCHET,

AVOCAT À LA COUR D’APPEL DE PARIS
Maître Dominique BASCHET,avocat expert en franchise, titulaire d’un doctorat d’état en droit a exercé en tant que directeur dans la direction générale du Louvre-Taittinger (1978-1993), en tant que directeur juridique au sein du groupe hôtelier Envergures et en tant que directeur général adjoint de la compagnie du Louvre (finance et immobilier).
Maître Dominique BASCHET a publié des ouvrages sur la franchise : guide juridique, conseils pratiques, les clauses d’exclusivité, la pratique de la société à directoire et l’application du droit de la faillite. Avec de nombreux correspondants en France et à l’étranger, son cabinet est composé de 8 avocats et de 11 collaborateurs.
Le cabinet vous conseille dans la création de documents d’information précontractuelle (DIP), rédige des contrats de franchise, suit les contentieux et assister les réseaux dans leur développement et leurs droits.

MAÎTRE OLIVIER DESCHAMPS,

Cabinet FOURGOUX, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS
Maître Olivier DESCHAMPS est avocat à la cour de Paris, membre de l’IFLA et ruban d’or de la franchise. Il assure des conférences en France et à l’étranger et publie des articles sur le droit de la distribution et plus particulièrement sur le droit de la franchise. Il est aussi membre du collège des experts de la FFF.
L’objectif du cabinet et d’éviter le contentieux franchiseurs/franchisés
En tant qu’associé du cabinet, son activité dominante et le droit des réseaux de franchise. IL les conseil juridiquement, conçoit et réalise les DIP , rédige les contrats, anime les équipes ‘franchise’

Vous pouvez aussi consulter la suite 2,  la suite 3, la suite 4 et la suite 5 des activités d’autres avocats spécialisés en franchise.

ECOCUISINE

Cuisine, bain, placard

Apport : 70 000€

FRANCE ACCES

Services aux particuliers

Apport : 15 000€

GLASS AUTO

Centre auto et Station service

Apport : 10 000€

SVELTEO

Diététique et minceur

Apport : 20 000€

MDA électroménager

Électroménager

Apport : 50 000€

JOTUL POELES CHEMINEES

Cheminée et Poêle

Apport : 40 000€

YVES THURIES – Chocolatier récoltant

Glace, Chocolat, confiserie

Apport : 50 000€

LE COQ COUVREUR

Entretien et rénovation

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Actualités

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En quelques chiffres
  • Apport : 60 000€
  • CA moyen : 700 000€
  • Droit d'entrée : 11 000€
  • Nombre d'unités total en national : 665
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