Une entreprise se repère à ces phrases répétitives qui marquent leur identité publicitaire : la mode à petits prix, à fond la forme, il est fou il est fou !!! Attention cependant de rentrer dans le cadre de la
législation.
Un slogan reflète une image : D’abord un slogan publicitaire doit éviter toute incitation à la violence, la vulgarité, la discrimination sexuelle ou raciale, etc. Il peut se référer à la concurrence sans la dénigrer. Il ne peut bien sûr être contraire aux bonnes murs ni tromper sur l’entreprise auquel il se réfère. S’il s’agit d’une création il est bon de vérifier qu’il n’existe pas déjà, ou de manière assez similaire. Très souvent les bonnes idées émergent simultanément dans les esprits La vérification pourra être réalisée par un expert spécialisé en propriété intellectuelle.
D’ailleurs une fois créé un nouveau slogan doit être protégé auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) ou de l’OHMI (Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur). Il est plus facile de prouver un dépôt de marque que la concurrence déloyale liée à une communication. Quand le slogan est déposé en tant que marque en effet, en cas de reproduction approchante il suffira (en principe) de prouver un risque de confusion.
Le plus souvent en cas de condamnation pour préjudice subi les sanctions sont fixées par un juge qui évalue les dommages et intérêts, parfois cela peut aller jusqu’à une sanction pénale en fonction de l’appréciation du juge.
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