Le Contrat Notre Basse-cour®

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  • Créé le : 11/02/2016
  • Modifé le : 26/11/2020

Notre Basse-cour® offre aux personnes désireuses de lancer leur propre projet à la campagne l’opportunité de s’installer sans avoir de connaissances spécifiques sur l’élevage de volailles, les réglementations, les lois et usages de nature fiscale, sanitaire, environnementale. Le préambule du contrat Notre Basse-cour® donne des indications intéressantes.

Extrait du contrat

« Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de concession de la marque Notre Basse-cour® et les modalités de coopération. Pascale Cédra, ingénieur agronome, a développé et exploite depuis 10 ans un concept d’élevage qui répond aux attentes des consommateurs. Christian Cédra, conseiller agricole et spécialisé en aviculture, intervient comme consultant pour des projets d’entreprise et connaît très bien le secteur agricole.
Par leur expérience, les concédants ont mis au point un concept original dans l’exploitation des animaux, ce qui permet au licencié d’être reconnu comme « producteur fermier » et de pénétrer le commerce de proximité et le secteur des produits du terroir. Cette activité, de par son originalité, est modulable, selon les objectifs fixés : une activité à temps partiel ou à temps plein. L’apport du concédant consiste en la marque Notre Basse-cour®, déposée à l’INPI le 22 juillet 1999 et l’utilisation de la réglementation en vue du présent concept…  »

Si vous êtes intéressé par ce réseau, vous pouvez demander une documentation sur la franchise Notre Basse Cour.

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